Un nouveau-né a été retrouvé mort dans les toilettes d’un avion revenant d’Abidjan (Côte d’Ivoire), ce dimanche 15 juillet au matin, rapporte le journal le monde.
La scène, à la limite du film d’horreur, a de quoi faire frémir. Le bébé a été retrouvé par les équipes de nettoyage venu remettre l’avion en état entre deux trajets. L’avion, de la compagnie Air France, s’était posé à 6h sur le tarmac de l’aéroport parisien et devait repartir vers Dubaï, aux Émirats arabes unis, en début d’après-midi.
« Cela s’est produit au moment de l’inspection, quand le nouvel équipage s’est installé dans l’avion, a raconté une source proche de l’enquête. Les toilettes étaient bouchées. C’est quand un employé a voulu les déboucher que le corps du nouveau-né a été découvert. » Selon cette source proche de l’enquête et contactée par le Monde, l’appareil serait resté immobilisé pendant plusieurs heures -6 heures précisement selon Air France » pour permettre aux enquêteurs en charge du dossier, de procéder à l’examen de la scène de crime. L’affaire est pour le moment, ecore assez obscure. Cependant, la police devrait rapidement retrouver la mère infanticide parmi la liste des passagers enregistrés à bord.
Et puis, il y a un détails que beaucoup de gens ignorent. Quand un enfant né dans un avion en vol, il acquiert automatiquement la nationalité de la compagnie aérienne, ou celle de l’immatriculation de l’avion, selon l’article 3 de la Convention sur la réduction des cas d’apatridie. « Aux fins de déterminer les obligations des Etats contractants, dans le cadre de la présente Convention, la naissance à bord d’un navire ou d’un aéronef sera réputée survenue sur le territoire de l’Etat dont le navire bat pavillon ou dans lequel l’aéronef est immatriculé. » Ce texte ne concerne que 37 pays dans le monde… dont la France qui l’a signé, sans ne jamais l’avoir ratifié.
Pour les États-Unis en revanche, c’est le survol du territoire au moment de la naissance qui est pris en compte. L’avion n’est pas considéré comme une extension du territoire, comme en France. Et puis, dans tous les cas, les parents devront faire une demande spécifique aux autorités américaines pour pouvoir « enregistrer » l’enfant en tant que citoyen américain.
Dans tous les cas, cet enfant ne sera jamais né… le problème ne se pose donc pas dans cette affaire.
